Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAD Nord Seine et Marne
LE NOBLE AGE, SA

Numéro de dépôt :
4286806
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
HAD Nord Seine et Marne de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque HAD Nord Seine et Marne

Déposée le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAD Nord Seine et Marne »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 7 boulevard Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le noble age, M. SIRET Jean-Paul domicilié(e) 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE , LES JARDINS D'HERMINE


LE NOBLE AGE, SA - 7 boulevard Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France - SIREN 388359531


Le noble age, M. SIRET Jean-Paul - 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741195 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès, tous ces services étant exclusivement fournis dans le cadre de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers, tous ces services étant exclusivement fournis dans le cadre de services d'hospitalisation à domicile.